BRCV PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
481918712 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/2005

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

5

Présentation détaillée de BRCV PROMOTION

BRCV PROMOTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chavanoz.

Profil et organisation

BRCV PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38280 à VILLETTE-D'ANTHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRCV PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BRCV PROMOTION

Activité d’urbanisme de BRCV PROMOTION

BRCV PROMOTION compte 6 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 06/04/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour BRCV PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

26/09/2013 - 06/04/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de BRCV PROMOTION

1 autorisation sur la période 26/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tignieu-Jameyzieu. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRCV PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Gambaud, Tignieu-Jameyzieu (38230) PC Logement AP192, AP191 1 300 m² 535 m² 2013/09/26

Permis d'aménager de BRCV PROMOTION

5 autorisations sur la période 01/11/2014 - 06/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Chavanoz. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De La Limasse B010, Chavanoz (38230) PA AC370, AC439 7 582 m² 2022/04/06
Chemin Des Bruyeres, Chavanoz (38230) PA AC236 2 819 m² 2021/06/16
18 Rue Du Docteur Robert, Pont-de-Chéruy (38230) PA AE566, AE567 1 645 m² 2020/01/20
Chemin Des Bruyeres, Chavanoz (38230) PA AC236 2019/11/05
Rte De Villette La Gare, Janneyrias (38280) PA B187, B188 2014/11/01

Répartition géographique des autorisations de BRCV PROMOTION

Demandeurs comparables à BRCV PROMOTION

Sources des informations sur BRCV PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRCV PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRCV PROMOTION ?
BRCV PROMOTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRCV PROMOTION ?
Le profil de BRCV PROMOTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRCV PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRCV PROMOTION concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRCV PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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