2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99E - Location avec opérateur de matériel de construction
Siège
Permis de construire et DP
1
BRAND FRANCE SAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pouzin.
BRAND FRANCE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01600 à Trévoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRAND FRANCE SAS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2020 - 28/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRAND FRANCE SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Pouzin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRAND FRANCE SAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Du Pigeonnier, Le Pouzin (07250) | PC Locaux | ZB327, ZB324 | 3 858 m² | 609 m² | 2020/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
