BOURGOGNE PAVILLONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BOURGOGNE PAVILLONS
BOURGOGNE PAVILLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charbonnières.
Profil et organisation
BOURGOGNE PAVILLONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71960 à SOLOGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BOURGOGNE PAVILLONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/10/2013
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BOURGOGNE PAVILLONS
Activité d’urbanisme de BOURGOGNE PAVILLONS
BOURGOGNE PAVILLONS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2016 - 27/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BOURGOGNE PAVILLONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BOURGOGNE PAVILLONS
1 autorisation sur la période 27/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Charbonnières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOURGOGNE PAVILLONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Sauge, Charbonnières (71260) | PC Logement | A694 | — | 135 m² | 2017/02/27 |
Permis de démolir de BOURGOGNE PAVILLONS
1 autorisation sur la période 16/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Charbonnières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Sauge, Charbonnières (71260) | PD | A694 | 406 m² | 2016/06/16 |
Répartition géographique des autorisations de BOURGOGNE PAVILLONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BOURGOGNE PAVILLONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BOURGOGNE PAVILLONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.