BOIS CESBRON - Permis de construire et DP

Active
502585854 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 05/02/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de BOIS CESBRON

BOIS CESBRON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orvault.

Profil et organisation

BOIS CESBRON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35760 à SAINT-GREGOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BOIS CESBRON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/02/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BOIS CESBRON

Activité d’urbanisme de BOIS CESBRON

BOIS CESBRON compte 7 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 04/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BOIS CESBRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

18/01/2013 - 04/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BOIS CESBRON

7 autorisations sur la période 18/01/2013 - 04/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOIS CESBRON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Clement Ader, Orvault (44700) PC Locaux BS463 4 654 m² 1 758 m² 2017/04/04
14 Rue Henry Dunant, Châteaubriant (44110) PC Logement BE239 910 m² 1 570 m² 2014/12/23
Zac Du Bois Cesbron, Orvault (44700) PC Locaux BS456 14 991 m² 1 363 m² 2014/10/20
3 Rue Henri Guillemet Zac Du Bois Cesbron, Orvault (44700) PC Locaux BS456 14 991 m² 1 363 m² 2014/10/20
Rue Clement Ader, Orvault (44700) PC Locaux BS457 3 199 m² 1 235 m² 2014/04/07
Le Champ David, Orvault (44700) PC Locaux BS51, BS52 16 913 m² 1 370 m² 2013/01/18
Zac Du Bois Cesbron, Orvault (44700) PC Locaux BS51, BS52 16 913 m² 1 370 m² 2013/01/18

Répartition géographique des autorisations de BOIS CESBRON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BOIS CESBRON

Sources des informations sur BOIS CESBRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BOIS CESBRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOIS CESBRON ?
BOIS CESBRON est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOIS CESBRON ?
Le profil de BOIS CESBRON recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOIS CESBRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOIS CESBRON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOIS CESBRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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