Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Bois Carre Route D23, Baume-les-Dames (25110) | PA | BA301 | 13 171 m² | 2022/01/26 |
BOIS CARRE - Permis d'aménager
Active
498949429
SAS, société par actions simplifiée
ETI
Créée le 01/07/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BOIS CARRE
BOIS CARRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baume-les-Dames.
Profil et organisation
BOIS CARRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25110 à Baume-les-Dames.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BOIS CARRE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2007
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de BOIS CARRE
Activité d’urbanisme de BOIS CARRE
BOIS CARRE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2022 - 26/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BOIS CARRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/01/2022 - 26/01/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BOIS CARRE
1 autorisation sur la période 26/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Baume-les-Dames.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BOIS CARRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BOIS CARRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BATIFRANC
SIREN 328517321
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
P.B. CONSULTING ET FINANCE
SIREN 397490913
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
PERSPECTIVES HABITAT
SIREN 497529271
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PA
CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE
SIREN 384899399
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
SIREN 775571276
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GS IMMOBILIER
SIREN 799734538
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur BOIS CARRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BOIS CARRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOIS CARRE ?
BOIS CARRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOIS CARRE ?
Le profil de BOIS CARRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOIS CARRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOIS CARRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOIS CARRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable