BMA - Permis de construire et DP

Active
910548593 Société civile immobilière Créée le 03/02/2022

Infos clés

Présentation détaillée de BMA

BMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Écorces.

Profil et organisation

BMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25140 aux Écorces.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/02/2022

Siège social

Permis de construire et DP de BMA

Activité d’urbanisme de BMA

BMA compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2022 - 23/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/06/2022 - 23/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BMA

1 autorisation sur la période 23/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Écorces.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BMA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Lilas, Les Écorces (25140) PC Locaux AC820, AC823 3 242 m² 565 m² 2022/06/23

Répartition géographique des autorisations de BMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BMA

Sources des informations sur BMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BMA ?
BMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BMA ?
Le profil de BMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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