B'LYS 39 - Permis de construire et DP

Active
804695476 Société civile immobilière Créée le 16/09/2014

Infos clés

Présentation détaillée de B'LYS 39

B'LYS 39 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.

Profil et organisation

B'LYS 39 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25770 à FRANOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
B'LYS 39
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/09/2014

Siège social

Permis de construire et DP de B'LYS 39

Activité d’urbanisme de B'LYS 39

B'LYS 39 compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2014 - 28/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B'LYS 39, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2014 - 28/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de B'LYS 39

2 autorisations sur la période 14/11/2014 - 28/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B'LYS 39 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
73 Rue Victor Puiseux, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AS263, AS302 5 030 m² 562 m² 2021/04/28
73 Rue Victor Puiseux, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AS262, AS263 10 151 m² 703 m² 2014/11/14

Répartition géographique des autorisations de B'LYS 39

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à B'LYS 39

Sources des informations sur B'LYS 39

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B'LYS 39

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B'LYS 39 ?
B'LYS 39 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B'LYS 39 ?
Le profil de B'LYS 39 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B'LYS 39 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B'LYS 39 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B'LYS 39 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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