BIOFOURNIL - Permis de construire et DP

Active
383473196 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/11/1991

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de BIOFOURNIL

BIOFOURNIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mouzillon.

Profil et organisation

BIOFOURNIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49600 à MONTREVAULT-SUR-EVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOFOURNIL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.71A - Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
SIRET du siège
Date de création
05/11/1991
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BIOFOURNIL

Activité d’urbanisme de BIOFOURNIL

BIOFOURNIL compte 3 autorisations recensées sur la période 13/04/2013 - 14/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOFOURNIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/04/2013 - 14/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BIOFOURNIL

3 autorisations sur la période 13/04/2013 - 14/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Mouzillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOFOURNIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Les 4 Chemins, Mouzillon (44330) PC Locaux ZA536, ZA537 542 m² 2022/03/14
La Camusiere Le Puiset-Dore, Montrevault-sur-Èvre (49110) PC Locaux B1030, B1031 22 789 m² 2 307 m² 2016/10/20
Za Des 4 Chemins, Mouzillon (44330) DP Locaux ZA536, ZA537 6 805 m² 35 m² 2013/04/13

Répartition géographique des autorisations de BIOFOURNIL

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BIOFOURNIL

Sources des informations sur BIOFOURNIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOFOURNIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOFOURNIL ?
BIOFOURNIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOFOURNIL ?
Le profil de BIOFOURNIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOFOURNIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOFOURNIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOFOURNIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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