2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
BEYLAT PARTICIPATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bressolles.
BEYLAT PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69530 à Brignais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BEYLAT PARTICIPATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 24/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BEYLAT PARTICIPATIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bressolles. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEYLAT PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Grandes Terres Lot N_1, Bressolles (01360) | PC Logement | 0W106 | 367 m² | 188 m² | 2017/04/24 |
2 autorisations sur la période 02/08/2013 - 12/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bressolles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Grandes Terres, Bressolles (01360) | PA | W106 | — | 2015/10/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Charriere, Solaize (69360) | PA | AI21, AI24 | — | 2013/08/02 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
