BERRY MALATIER - Permis de construire et DP

Active
823402664 Société civile immobilière Créée le 14/10/2016

Infos clés

Présentation détaillée de BERRY MALATIER

BERRY MALATIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâgé-Dommartin.

Profil et organisation

BERRY MALATIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01190 à PONT-DE-VAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BERRY MALATIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de BERRY MALATIER

Activité d’urbanisme de BERRY MALATIER

BERRY MALATIER compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2024 - 19/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BERRY MALATIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/01/2024 - 19/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BERRY MALATIER

2 autorisations sur la période 05/01/2024 - 19/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bâgé-Dommartin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERRY MALATIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0047 Route Du Bourg, Bâgé-Dommartin (01380) PC Logement 0F1123 708 m² 99 m² 2024/06/19
0047 Route Du Bourg, Bâgé-Dommartin (01380) PC Logement 0F1123 708 m² 103 m² 2024/01/05

Répartition géographique des autorisations de BERRY MALATIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BERRY MALATIER

Sources des informations sur BERRY MALATIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BERRY MALATIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERRY MALATIER ?
BERRY MALATIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERRY MALATIER ?
Le profil de BERRY MALATIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERRY MALATIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERRY MALATIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERRY MALATIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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