BERGERIE DE LA ROUYE - Permis de construire et DP

Active
850149436 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2019

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BERGERIE DE LA ROUYE

BERGERIE DE LA ROUYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouvante.

Profil et organisation

BERGERIE DE LA ROUYE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26190 à BOUVANTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BERGERIE DE LA ROUYE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/04/2019
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BERGERIE DE LA ROUYE

Activité d’urbanisme de BERGERIE DE LA ROUYE

BERGERIE DE LA ROUYE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2022 - 15/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BERGERIE DE LA ROUYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/10/2022 - 15/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BERGERIE DE LA ROUYE

2 autorisations sur la période 14/10/2022 - 15/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bouvante.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERGERIE DE LA ROUYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
120 Chem De La Rouye, Bouvante (26190) PC Locaux AB599, AB253 87 492 m² 636 m² 2024/10/15
120 Chem De La Rouye, Bouvante (26190) PC Locaux AB600 3 213 m² 50 m² 2022/10/14

Répartition géographique des autorisations de BERGERIE DE LA ROUYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BERGERIE DE LA ROUYE

Sources des informations sur BERGERIE DE LA ROUYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BERGERIE DE LA ROUYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERGERIE DE LA ROUYE ?
BERGERIE DE LA ROUYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERGERIE DE LA ROUYE ?
Le profil de BERGERIE DE LA ROUYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERGERIE DE LA ROUYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERGERIE DE LA ROUYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERGERIE DE LA ROUYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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