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BELLE TER - Permis de construire et DP

Active
420016354 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/09/1998

Infos clés

Secteur

Finance et assurance

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

48

Présentation détaillée de BELLE TER

BELLE TER est associé à 48 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 48 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 46 communes, principalement Gilly-sur-Isère.

Profil et organisation

BELLE TER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 19100 à Brive-la-Gaillarde.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELLE TER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
15/09/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BELLE TER

Activité d’urbanisme de BELLE TER

BELLE TER compte 48 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 01/03/2021, dans 46 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BELLE TER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

48

Période couverte

28/03/2013 - 01/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

46 communes

Évolution annuelle des autorisations de BELLE TER

BELLE TER apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BELLE TER
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 -62,5 % 3 0 0
2018 8 +166,7 % 8 0 0
2017 3 -40,0 % 3 0 0
2016 5 0 % 5 0 0
2015 5 -58,3 % 5 0 0

Permis de construire et DP de BELLE TER

48 autorisations sur la période 28/03/2013 - 01/03/2021, réparties dans 46 communes, principalement à Gilly-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLE TER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

13 autorisations

Années

Autorisations en 2018

8 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Verger, Sainte-Feyre (23000) DP Locaux ZA146 — 11 m² 2018/12/11
4 Avenue De La Cere, Jussac (15250) DP Locaux AB126, AB229 502 m² 11 m² 2018/10/11
Rue Des Chasseurs, Scionzier (74950) DP Locaux D100, D101 15 970 m² 11 m² 2018/10/04
Avenu Jean Moulin, Donzère (26290) DP Locaux 0Z441 18 217 m² 11 m² 2018/09/27
Rte Departementale 927, Saint-Étienne-de-Cuines (73130) DP Locaux B2169, B1264 6 055 m² 11 m² 2018/05/31
La Ville, Digne-les-Bains (04000) DP Locaux AK557, AK567 17 135 m² 11 m² 2018/05/16
534 Rue De L'industrie, Saint-André-de-Corcy (01390) DP Locaux AI80 12 398 m² 11 m² 2018/04/04
Rue Du Pre Vulin, Polliat (01310) DP Locaux AE75 8 557 m² 11 m² 2018/01/19

Autorisations en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
D907 Route Du Fer A Cheval, Viuz-en-Sallaz (74250) DP Locaux 0C1970 6 500 m² 11 m² 2016/12/30
Rue Rene Cassin, Le Pouzin (07250) DP Locaux AL580 2 031 m² 11 m² 2016/11/14
Avenue Franklin Roosevelt D 31, Rumilly (74150) DP Locaux AH126, AH127 24 786 m² 11 m² 2016/08/31
Route De Limoges, Uzerche (19140) DP Locaux AD357 1 886 m² 11 m² 2016/07/27
Av Du Pont La Prairie, Châteauneuf-la-Forêt (87130) DP Locaux F1736, F1735 2 967 m² 11 m² 2016/05/13

1 à 13 sur 13 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BELLE TER

46 communes - 20 départements - 5 régions

Communes les plus représentées

Gilly-sur-Isère

3 autorisations

Allassac

1 autorisation

Ambert

1 autorisation

Ambérieu-en-Bugey

1 autorisation

Arbent

1 autorisation

Bort-les-Orgues

1 autorisation

Bourg-en-Bresse

1 autorisation

Brantôme en Périgord

1 autorisation

Cahors

1 autorisation

Demandeurs comparables à BELLE TER

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

DUMAS DEVELOPPEMENT
SIREN 303877450
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
SOCIETE DE PARTICIPATION BOSSOUTROT ET ASSOCIES
SIREN 410311351
Même département de siège
4 autorisations 3 PC 1 PD
ETABLISSEMENTS MICHEL VERLHAC
SIREN 452417116
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
PJ DEFRANCE
SIREN 538098807
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
SASU PELISSIER
SIREN 811892439
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
YZA INVEST
SIREN 832567390
Même département de siège
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur BELLE TER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELLE TER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLE TER ?
BELLE TER est associé à 48 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLE TER ?
Le profil de BELLE TER recense 48 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLE TER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLE TER concernent 46 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLE TER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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