2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
BEL ACER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
BEL ACER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BEL ACER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2021 - 27/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BEL ACER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 - 1 Chemin Du Fort De Bregille, Besançon (25000) | PA | CX100, CX183 | 1 730 m² | 2021/08/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
