BDC 3M - Permis de construire et DP

Active
810694232 Société civile immobilière Créée le 24/03/2015

Infos clés

Présentation détaillée de BDC 3M

BDC 3M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bélieu.

Profil et organisation

BDC 3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 à MORTEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BDC 3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de BDC 3M

Activité d’urbanisme de BDC 3M

BDC 3M compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 08/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BDC 3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/04/2015 - 08/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BDC 3M

2 autorisations sur la période 14/04/2015 - 08/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Bélieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BDC 3M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pie Greche, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE54, AE55 8 445 m² 735 m² 2022/07/08
Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C295P 4 359 m² 1 057 m² 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de BDC 3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BDC 3M

Sources des informations sur BDC 3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BDC 3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BDC 3M ?
BDC 3M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BDC 3M ?
Le profil de BDC 3M recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BDC 3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BDC 3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BDC 3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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