2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
BDC 3M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bélieu.
BDC 3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 à Morteau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BDC 3M compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 08/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BDC 3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/04/2015 - 08/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Bélieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BDC 3M dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pie Greche, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | AE54, AE55 | 8 445 m² | 735 m² | 2022/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | C295P | 4 359 m² | 1 057 m² | 2015/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
