2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
BB PAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malegoude.
BB PAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09500 à Malegoude.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BB PAN compte 3 autorisations recensées sur la période 03/02/2021 - 15/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BB PAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/02/2021 - 15/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Malegoude.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BB PAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Casteillas, Malegoude (09500) | PC Logement | 0A989 | 3 850 m² | 104 m² | 2024/07/15 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du 11 Novembre, Mirepoix (09500) | PC Logement | 0D1368 | 280 m² | 162 m² | 2023/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Casteillas, Malegoude (09500) | PC Logement | A989 | — | 200 m² | 2021/02/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
