Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 5013 Za Merarde, Beaucaire (30300) | PC Locaux | BC210 | 1 524 m² | 506 m² | 2023/01/17 |
BATSUD - Permis de construire et DP
Active
521187625
Société civile immobilière
Créée le 17/02/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BATSUD
BATSUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucaire.
Profil et organisation
BATSUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30300 à Jonquières-Saint-Vincent.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATSUD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/02/2010
Siège social
Permis de construire et DP de BATSUD
Activité d’urbanisme de BATSUD
BATSUD compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2023 - 17/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATSUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/01/2023 - 17/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BATSUD
1 autorisation sur la période 17/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beaucaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATSUD dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BATSUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BATSUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC H L M UN TOIT POUR TOUS
SIREN 680201365
Même secteur et même département
100 autorisations
89 PC
2 PA
9 PD
KYANEOS PIERRE
SIREN 839154614
Même secteur et même département
67 autorisations
61 PC
6 PD
VILLA JULIA
SIREN 801662180
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI DU MOULIN A VENT
SIREN 422469841
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PD
SCI DU CLOS SAINTE ANNE
SIREN 443256490
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
SCI AVENIR 3000
SIREN 448343277
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur BATSUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATSUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATSUD ?
BATSUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATSUD ?
Le profil de BATSUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATSUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATSUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATSUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable