BATIMENT CFA NORMANDIE - Permis de construire et DP

Active
778116087 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de BATIMENT CFA NORMANDIE

BATIMENT CFA NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Arçonnay.

Profil et organisation

BATIMENT CFA NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76800 à Saint-Étienne-du-Rouvray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATIMENT CFA NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BATIMENT CFA NORMANDIE

Activité d’urbanisme de BATIMENT CFA NORMANDIE

BATIMENT CFA NORMANDIE compte 5 autorisations recensées sur la période 25/07/2016 - 06/02/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATIMENT CFA NORMANDIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

25/07/2016 - 06/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de BATIMENT CFA NORMANDIE

5 autorisations sur la période 25/07/2016 - 06/02/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Arçonnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIMENT CFA NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BATIMENT CFA NORMANDIE

Demandeurs comparables à BATIMENT CFA NORMANDIE

Sources des informations sur BATIMENT CFA NORMANDIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATIMENT CFA NORMANDIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATIMENT CFA NORMANDIE ?
BATIMENT CFA NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATIMENT CFA NORMANDIE ?
Le profil de BATIMENT CFA NORMANDIE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATIMENT CFA NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATIMENT CFA NORMANDIE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATIMENT CFA NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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