BARTAVELLE - Permis de construire et DP

Active
434600128 Autre société civile Créée le 01/01/2001

Présentation détaillée de BARTAVELLE

BARTAVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Rémy-de-Provence.

Profil et organisation

BARTAVELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74290 à TALLOIRES-MONTMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BARTAVELLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de BARTAVELLE

Activité d’urbanisme de BARTAVELLE

BARTAVELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/10/2023 - 09/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BARTAVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/10/2023 - 09/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BARTAVELLE

3 autorisations sur la période 17/10/2023 - 09/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rémy-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARTAVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Carnot, Saint-Rémy-de-Provence (13210) PC Locaux AB495, AB496 407 m² 1 324 m² 2026/05/09
1 Rue Jaume Roux, Saint-Rémy-de-Provence (13210) PC Logement AB340, AB341 101 m² 33 m² 2024/09/30
43 B Rue Du Nant D'oy Angon, Talloires-Montmin (74210) PC Logement AL113, AL111 459 m² 135 m² 2023/10/17

Répartition géographique des autorisations de BARTAVELLE

Demandeurs comparables à BARTAVELLE

Sources des informations sur BARTAVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BARTAVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BARTAVELLE ?
BARTAVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BARTAVELLE ?
Le profil de BARTAVELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BARTAVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BARTAVELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BARTAVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides