BARTAVELLE - Autorisations d'urbanisme
Active
434600128
|
Code 6599
|
Créée le 01/01/2001
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- BARTAVELLE
- SIREN
- 434 600 128
- SIRET siège
- 434 600 128 00012
- Forme juridique
- Code 6599
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 01/01/2001
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 17/10/2023
- Dernière autorisation
- 09/05/2026
Siège social
- Adresse
- 43 RUE DU NANT D'OY
- Commune
- 74290 TALLOIRES-MONTMIN
- Département
- Haute-Savoie
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autorisations.
Permis de construire de BARTAVELLE
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Carnot, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Locaux | AB495, AB496 | 407 m² | 2 172 m² | 2026/05/09 |
| 1 Rue Jaume Roux, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AB340, AB341 | 101 m² | 33 m² | 2024/09/30 |
| 43 B Rue Du Nant D'oy Angon, Talloires-Montmin (74210) | PC Logement | AL113, AL111 | 459 m² | 135 m² | 2023/10/17 |
Permis d'aménager de BARTAVELLE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de BARTAVELLE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable