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BART - Permis de construire et DP

Active
823476700 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 21/10/2016

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

24

Présentation détaillée de BART

BART est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 24 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 20 communes, principalement Dijon.

Profil et organisation

BART est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73370 au Bourget-du-Lac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BART
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
21/10/2016
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BART

Activité d’urbanisme de BART

BART compte 24 autorisations recensées sur la période 07/12/2018 - 27/08/2026, dans 20 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

24

Période couverte

07/12/2018 - 27/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

20 communes

Évolution annuelle des autorisations de BART

BART apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BART
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -50,0 % 1 0 0
2025 2 -66,7 % 2 0 0
2024 6 +20,0 % 6 0 0
2023 5 +400,0 % 5 0 0
2022 1 0 % 1 0 0
2021 1 -80,0 % 1 0 0
2020 5 +150,0 % 5 0 0

Permis de construire et DP de BART

24 autorisations sur la période 07/12/2018 - 27/08/2026, réparties dans 20 communes, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BART dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2023

5 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
3 Rue Sully, Dijon (21000) PC Locaux BX11, BX13 3 358 m² 9 324 m² 2023/12/05
15 Rte Du Lac, Saint-Alban-de-Montbel (73610) PC Locaux A868, A869 3 877 m² 314 m² 2023/11/21
Bd Newton, Champs-sur-Marne (77420) PC Locaux AM402 8 549 m² 16 409 m² 2023/09/26
Avenue De La Gare Zac Courtine Confluence, Avignon (84000) PC Locaux CR1335, CR1333 3 030 m² 6 498 m² 2023/08/09
Ecoparc Dijon-Bourgogne, Saint-Apollinaire (21850) PC Locaux ZM255 96 091 m² 4 658 m² 2023/02/06

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BART

20 communes - 15 départements - 7 régions

Communes les plus représentées

Dijon

3 autorisations

Alixan

2 autorisations

Évry-Courcouronnes

2 autorisations

Avignon

1 autorisation

Bordeaux

1 autorisation

Champs-sur-Marne

1 autorisation

Châteauneuf-sur-Isère

1 autorisation

Ferney-Voltaire

1 autorisation

Grésy-sur-Aix

1 autorisation

Demandeurs comparables à BART

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SAS DEVELOPPEMENT
SIREN 351485362
Même département de siège
66 autorisations 62 PC 1 PA 3 PD
MNB CONSTRUCTION
SIREN 754024404
Même département de siège
47 autorisations 45 PC 2 PD
CIS PROMOTION
SIREN 391539046
Même département de siège
26 autorisations 21 PC 4 PA 1 PD
SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS
SIREN 746620012
Même département de siège
23 autorisations 23 PC
IMAPRIM
SIREN 493917652
Même département de siège
22 autorisations 20 PC 2 PA
O'TOP IMMO
SIREN 823781273
Même département de siège
16 autorisations 10 PC 6 PA

Sources des informations sur BART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BART ?
BART est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BART ?
Le profil de BART recense 24 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BART concernent 20 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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