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BAP - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
432358000 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 18/07/2000

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Loire (42)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BAP

BAP est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pouilly-lès-Feurs.

Profil et organisation

BAP est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42330 à Saint-Médard-en-Forez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAP
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
18/07/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BAP

Activité d’urbanisme de BAP

BAP compte 8 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 04/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

09/10/2015 - 04/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BAP

7 autorisations sur la période 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pouilly-lès-Feurs. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAP dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

Années

Autorisations en 2015

7 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1574 695 m² 93 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1587 661 m² 92 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1586 671 m² 94 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1578 731 m² 94 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1585 681 m² 92 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1577 697 m² 93 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati Saint Benoit, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1576 696 m² 94 m² 2015/10/09

1 à 7 sur 7 autorisations

Permis d'aménager de BAP

1 autorisation sur la période 04/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ferréol-d'Auroure. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
La Biela, Saint-Ferréol-d'Auroure (43330) PA AP465, AP466 — 2019/06/04

Répartition géographique des autorisations de BAP

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Pouilly-lès-Feurs

7 autorisations

Saint-Ferréol-d'Auroure

1 autorisation

Demandeurs comparables à BAP

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FOREZIENNE DE PROMOTION
SIREN 434253282
Même département de siège
55 autorisations 35 PC 19 PA 1 PD
S A ENTREPRISE THOMAS
SIREN 887050268
Même département de siège
43 autorisations 21 PC 13 PA 9 PD
INOVY
SIREN 523335578
Même département de siège
33 autorisations 30 PC 3 PD
FONCIER CONCEPT
SIREN 497859256
Même département de siège
23 autorisations 3 PC 18 PA 2 PD
MR PROMOTION
SIREN 819615535
Même département de siège
22 autorisations 20 PC 1 PA 1 PD
LOTIR RHONE ALPES
SIREN 400183919
Même département de siège
19 autorisations 13 PC 4 PA 2 PD

Sources des informations sur BAP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAP ?
BAP est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAP ?
Le profil de BAP recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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