BAP - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
432358000 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 18/07/2000

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BAP

BAP est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pouilly-lès-Feurs.

Profil et organisation

BAP est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42330 à SAINT-MEDARD-EN-FOREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAP
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
18/07/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BAP

Activité d’urbanisme de BAP

BAP compte 8 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 04/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

09/10/2015 - 04/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BAP

7 autorisations sur la période 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pouilly-lès-Feurs. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1574 695 m² 93 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1587 661 m² 92 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1586 671 m² 94 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1578 731 m² 94 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1585 681 m² 92 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1577 697 m² 93 m² 2015/10/09
Lot. Les Montagnes Du Mati Saint Benoit, Pouilly-lès-Feurs (42110) PC Logement B1576 696 m² 94 m² 2015/10/09

Permis d'aménager de BAP

1 autorisation sur la période 04/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ferréol-d'Auroure. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Biela, Saint-Ferréol-d'Auroure (43330) PA AP465, AP466 2019/06/04

Répartition géographique des autorisations de BAP

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BAP

Sources des informations sur BAP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAP ?
BAP est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAP ?
Le profil de BAP recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides