BAIKAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
811219179 Société en nom collectif PME Créée le 14/04/2015

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de BAIKAL

BAIKAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.

Profil et organisation

BAIKAL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 71440 à VERISSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAIKAL
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/04/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BAIKAL

Activité d’urbanisme de BAIKAL

BAIKAL compte 5 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAIKAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

30/05/2016 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAIKAL

4 autorisations sur la période 30/05/2016 - 20/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAIKAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Du Bief, Morteau (25500) PC Locaux AE286, AE313 4 609 m² 1 160 m² 2023/07/20
17 Rue Du Bief, Morteau (25500) PC Locaux AE286, AE311 4 595 m² 919 m² 2020/12/14
21 Rue Du Bief, Morteau (25500) PC Locaux AF302 1 926 m² 453 m² 2018/06/07
17 Rue Du Bief, Morteau (25500) PC Locaux AE311 2 771 m² 1 343 m² 2016/05/30

Permis de démolir de BAIKAL

1 autorisation sur la période 17/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
17 Rue Du Bief, Morteau (25500) PD AE314, AE351 1 762 m² 2020/03/17

Répartition géographique des autorisations de BAIKAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BAIKAL

Sources des informations sur BAIKAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAIKAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAIKAL ?
BAIKAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAIKAL ?
Le profil de BAIKAL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAIKAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAIKAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAIKAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides