3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
BACY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Velaux.
BACY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13340 à Rognac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BACY compte 4 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 10/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BACY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/05/2016 - 10/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Velaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BACY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Bi Rue Marie Ampere, Velaux (13880) | PC Locaux | CM80 | 518 m² | 260 m² | 2023/08/10 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Andre-Marie Ampere, Velaux (13880) | PC Locaux | CM1 | 5 163 m² | 598 m² | 2021/07/07 |
| 1 Rue Andre-Marie Ampere, Velaux (13880) | PC Locaux | CM1 | 5 163 m² | 570 m² | 2021/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pélissanne (13330) | PC Locaux | — | — | 96 m² | 2016/05/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.