2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
B12 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pins-Justaret.
B12 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34200 à Sète.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
B12 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2013 - 08/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour B12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2013 - 08/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Pins-Justaret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B12 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Lezat, Pins-Justaret (31860) | PC Logement | AM106, AM107 | 16 376 m² | 5 711 m² | 2019/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De Tucard - Ilot B12, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PC Logement | BD13, BD14 | 9 486 m² | 4 677 m² | 2013/10/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
