B12 - Permis de construire et DP

Active
794641670 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/08/2013

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de B12

B12 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pins-Justaret.

Profil et organisation

B12 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34200 à SETE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
B12
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de B12

Activité d’urbanisme de B12

B12 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2013 - 08/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/10/2013 - 08/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de B12

2 autorisations sur la période 24/10/2013 - 08/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Pins-Justaret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B12 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Lezat, Pins-Justaret (31860) PC Logement AM106, AM107 16 376 m² 5 711 m² 2019/07/08
Zac De Tucard - Ilot B12, Saint-Orens-de-Gameville (31650) PC Logement BD13, BD14 9 486 m² 4 677 m² 2013/10/24

Répartition géographique des autorisations de B12

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à B12

Sources des informations sur B12

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B12

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B12 ?
B12 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B12 ?
Le profil de B12 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B12 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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