AVHM JOSEPH - Permis de construire et DP

Active
753869247 Société civile immobilière Créée le 31/08/2012

Infos clés

Présentation détaillée de AVHM JOSEPH

AVHM JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-lès-Montbéliard.

Profil et organisation

AVHM JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25400 à AUDINCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AVHM JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/08/2012

Siège social

Permis de construire et DP de AVHM JOSEPH

Activité d’urbanisme de AVHM JOSEPH

AVHM JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2016 - 30/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AVHM JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2016 - 30/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AVHM JOSEPH

2 autorisations sur la période 02/09/2016 - 30/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Courcelles-lès-Montbéliard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AVHM JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ D Aviation, Courcelles-lès-Montbéliard (25420) PC Locaux AH91 11 296 m² 600 m² 2017/01/30
Champ D Aviation, Courcelles-lès-Montbéliard (25420) PC Locaux AH91 11 296 m² 600 m² 2016/09/02

Répartition géographique des autorisations de AVHM JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AVHM JOSEPH

Sources des informations sur AVHM JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AVHM JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AVHM JOSEPH ?
AVHM JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AVHM JOSEPH ?
Le profil de AVHM JOSEPH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AVHM JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AVHM JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AVHM JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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