2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
ATVEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.
ATVEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76240 à Belbeuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATVEE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2023 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ATVEE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/01/2023 - 09/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Belbeuf, Le Mesnil-Esnard (76240) | PD | AM19 | 409 m² | 2023/02/09 |
| 13 Rue De Belbeuf, Le Mesnil-Esnard (76240) | PD | AM19 | 409 m² | 2023/01/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
