ATVEE - Permis de démolir

Active
898753009 Société civile immobilière Créée le 23/04/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de ATVEE

ATVEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.

Profil et organisation

ATVEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76240 à BELBEUF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATVEE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
23/04/2021

Siège social

Permis de démolir de ATVEE

Activité d’urbanisme de ATVEE

ATVEE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2023 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour ATVEE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/01/2023 - 09/02/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de ATVEE

2 autorisations sur la période 05/01/2023 - 09/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Rue De Belbeuf, Le Mesnil-Esnard (76240) PD AM19 409 m² 2023/02/09
13 Rue De Belbeuf, Le Mesnil-Esnard (76240) PD AM19 409 m² 2023/01/05

Répartition géographique des autorisations de ATVEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ATVEE

Sources des informations sur ATVEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATVEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATVEE ?
ATVEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATVEE ?
Le profil de ATVEE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATVEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATVEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATVEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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