ATM PROMOTION IMMOBILIERE - Permis de construire et DP

Active
910142280 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 08/02/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ATM PROMOTION IMMOBILIERE

ATM PROMOTION IMMOBILIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Devecey.

Profil et organisation

ATM PROMOTION IMMOBILIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 25870 CHEVROZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATM PROMOTION IMMOBILIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/02/2022
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ATM PROMOTION IMMOBILIERE

Activité d’urbanisme de ATM PROMOTION IMMOBILIERE

ATM PROMOTION IMMOBILIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2022 - 18/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATM PROMOTION IMMOBILIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/11/2022 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ATM PROMOTION IMMOBILIERE

2 autorisations sur la période 15/11/2022 - 18/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Devecey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATM PROMOTION IMMOBILIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Rue De La Chapelle, Voray-sur-l'Ognon (70190) PC Logement ZA434 609 m² 131 m² 2024/10/18
Lotissement ""Le Clos Des V, Devecey (25870) PC Logement ZD347 540 m² 134 m² 2022/11/15

Répartition géographique des autorisations de ATM PROMOTION IMMOBILIERE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ATM PROMOTION IMMOBILIERE

Sources des informations sur ATM PROMOTION IMMOBILIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATM PROMOTION IMMOBILIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATM PROMOTION IMMOBILIERE ?
ATM PROMOTION IMMOBILIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATM PROMOTION IMMOBILIERE ?
Le profil de ATM PROMOTION IMMOBILIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATM PROMOTION IMMOBILIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATM PROMOTION IMMOBILIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATM PROMOTION IMMOBILIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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