AT IMMO - Permis de construire et DP

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947936845 Société civile immobilière Créée le 05/01/2023

Présentation détaillée de AT IMMO

AT IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cousance.

Profil et organisation

AT IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71500 à Louhans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
AT IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de AT IMMO

Activité d’urbanisme de AT IMMO

AT IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2026 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AT IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/06/2026 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AT IMMO

1 autorisation sur la période 29/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cousance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AT IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AT IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AT IMMO

Sources des informations sur AT IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AT IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AT IMMO ?
AT IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AT IMMO ?
Le profil de AT IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AT IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AT IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AT IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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