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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION TRETEAUX 90 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
ASSOCIATION TRETEAUX 90 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION TRETEAUX 90 compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2020 - 30/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION TRETEAUX 90, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION TRETEAUX 90 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue James Long, Belfort (90000) | PC Locaux | AK55 | 400 m² | 38 m² | 2020/04/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
