2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION TREMPLIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
ASSOCIATION TREMPLIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION TREMPLIN compte 4 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 26/01/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION TREMPLIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/03/2016 - 26/01/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION TREMPLIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0105 Rte De St Andre Sur Vieux, Péronnas (01960) | PC Locaux | 0A1499 | — | 37 m² | 2016/03/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Bourg-en-Bresse
1 autorisation
Divonne-les-Bains
1 autorisation
Péronnas
1 autorisation
Viriat
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
