2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION SYNDICALE D IRRIGATION DE L AIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lagnieu.
ASSOCIATION SYNDICALE D IRRIGATION DE L AIN est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 01330 à Villars-les-Dombes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SYNDICALE D IRRIGATION DE L AIN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2016 - 21/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE D IRRIGATION DE L AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lagnieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE D IRRIGATION DE L AIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Vignes De Saint Martin, Lagnieu (01150) | PC Locaux | 0L1413 | 1 283 m² | 485 m² | 2016/06/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
