ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES - Permis de construire et DP

Active
831271416 Association déclarée PME Créée le 01/07/2017

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazelles-sur-Lyon.

Profil et organisation

ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42140 à Chazelles-sur-Lyon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/07/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2024 - 06/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2024 - 06/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

1 autorisation sur la période 06/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chazelles-sur-Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

Sources des informations sur ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES ?
ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES ?
Le profil de ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CHAZELLES - VIRICELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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