2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP JURA-SAONE) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lamoura.
ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP JURA-SAONE) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP JURA-SAONE) compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 17/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP JURA-SAONE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/07/2014 - 17/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Lamoura.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP JURA-SAONE) dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Chemin De L Ecole Des Neig La Combe Du Lac, Lamoura (39310) | PC Locaux | AS72, AS73 | 20 200 m² | 29 m² | 2023/03/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
