2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
5
ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arvière-en-Valromey.
ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69009 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 02/09/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/06/2013 - 02/09/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Arvière-en-Valromey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jorge Semprun, Vénissieux (69200) | DP Locaux | CE103 | 1 743 m² | 80 m² | 2021/09/02 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 214 Route De Parves, Belley (01300) | PC Locaux | 0A2104 | 2 890 m² | 239 m² | 2018/03/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Za La Lechere, Arvière-en-Valromey (01260) | PC Locaux | C918 | 2 393 m² | 776 m² | 2017/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 275 Rue Victor Schoelcher, Lyon (69000) | PC Locaux | AP102 | 3 139 m² | 122 m² | 2015/09/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Za De La Lechere, Arvière-en-Valromey (01260) | PC Locaux | C918 | 2 393 m² | 83 m² | 2013/06/13 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Arvière-en-Valromey
2 autorisations
Belley
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Vénissieux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
