ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE - Permis de construire et DP

Active
775643257 Association déclarée ETI Créée le 21/12/1980

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arvière-en-Valromey.

Profil et organisation

ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69009 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
ODYNEO
Date de création
21/12/1980
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 02/09/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

13/06/2013 - 02/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

5 autorisations sur la période 13/06/2013 - 02/09/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Arvière-en-Valromey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Jorge Semprun, Vénissieux (69200) DP Locaux CE103 1 743 m² 80 m² 2021/09/02
214 Route De Parves, Belley (01300) PC Locaux 0A2104 2 890 m² 239 m² 2018/03/02
10 Za La Lechere, Arvière-en-Valromey (01260) PC Locaux C918 2 393 m² 776 m² 2017/08/30
275 Rue Victor Schoelcher, Lyon (69000) PC Locaux AP102 3 139 m² 122 m² 2015/09/28
10 Za De La Lechere, Arvière-en-Valromey (01260) PC Locaux C918 2 393 m² 83 m² 2013/06/13

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE ?
ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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