ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES - Permis de construire et DP

Active
513961953 Association déclarée PME Créée le 12/12/1988

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mamoudzou.

Profil et organisation

ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97600 à MAMOUDZOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
12/12/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2016 - 04/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2016 - 04/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

2 autorisations sur la période 23/05/2016 - 04/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mamoudzou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Leclerc Cavani, Mamoudzou (97600) DP Locaux BD1007 500 m² 506 m² 2020/05/04
Rue Tanamalaza Passamainty, Mamoudzou (97600) PC Locaux BR597 344 m² 385 m² 2016/05/23

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES ?
ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES ?
Le profil de ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LA CONDITION FEMININE ET L'AIDE AUX VICTIMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides