2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION PIERRE NOAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Alençon.
ASSOCIATION PIERRE NOAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61140 à Bagnoles de l'Orne Normandie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION PIERRE NOAL compte 5 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 01/08/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PIERRE NOAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/11/2016 - 01/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Alençon. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PIERRE NOAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montfoulon, Damigny (61250) | PC Locaux | AL76, AL80 | 28 691 m² | 32 m² | 2019/06/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnoles de l'Orne Normandie. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Avenue Du Docteur Jacques, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PA | AR1, AR2 | 35 838 m² | 2021/09/10 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
