basedespermis.fr

ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE - Permis d'aménager

Active
803229095 Association déclarée Créée le 01/01/2013

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Megève.

Profil et organisation

ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74120 à Demi-Quartier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis d'aménager de ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2020 - 09/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2020 - 09/03/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

1 autorisation sur la période 09/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Megève.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Megève

1 autorisation

Département représenté

Haute-Savoie (74)

1 autorisation

Demandeurs comparables à ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FOOTBALL CLUB D'ANNECY
SIREN 394133243
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
AAPEI EPANOU
SIREN 775654536
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS
SIREN 775655699
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
OGEC DE RUMILLY
SIREN 776608697
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ASSO CATHOLIQUE EDUCATION POPULAIRE
SIREN 431393503
Même secteur et même département
5 autorisations 3 PC 2 PD
FONDATION ALIA
SIREN 775672397
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PD

Sources des informations sur ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE ?
ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE ?
Le profil de ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MEGEVANNE D'ACTION CULTURELLE ET SOCIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides