2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haut-Bocage.
ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03190 à Haut-Bocage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2023 - 20/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Haut-Bocage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mothe, Haut-Bocage (03190) | DP Locaux | AC41, AC42 | 14 475 m² | 1 111 m² | 2023/08/16 |
1 autorisation sur la période 20/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Haut-Bocage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Mothe, Haut-Bocage (03190) | PD | AC51 | — | 2023/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
