2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Villeneuve-de-Berg.
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07170 à Villeneuve-de-Berg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/10/2014 - 12/01/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/10/2014 - 12/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Villeneuve-de-Berg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Aubrillons, Meysse (07400) | PC Locaux | AI148, AI419 | 4 380 m² | 29 m² | 2021/10/01 |
| 60 Rue De L Esparet, Villeneuve-de-Berg (07170) | PC Locaux | AI137, AI138 | 7 437 m² | 28 m² | 2021/09/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
