2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nérac.
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47600 à Nérac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2015 - 30/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/03/2015 - 30/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nérac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du Marechal Foch Le Lycee, Nérac (47600) | PC Locaux | AB513 | 2 000 m² | 275 m² | 2015/10/30 |
| Le Lycee, Nérac (47600) | PC Locaux | AB762 | 2 000 m² | 148 m² | 2015/03/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
