ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC - Permis de construire et DP

Active
528046154 Association déclarée Créée le 01/04/1987

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nérac.

Profil et organisation

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47600 à NERAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/04/1987

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2015 - 30/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/03/2015 - 30/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

2 autorisations sur la période 25/03/2015 - 30/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nérac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Du Marechal Foch Le Lycee, Nérac (47600) PC Locaux AB513 2 000 m² 275 m² 2015/10/30
Le Lycee, Nérac (47600) PC Locaux AB762 2 000 m² 148 m² 2015/03/25

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE NERAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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