Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Quai De Normandie, Montluçon (03100) | PD | DI97 | 2 797 m² | 2023/11/17 |
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH - Permis de démolir
Active
523770329
Association déclarée
Créée le 06/07/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montluçon.
Profil et organisation
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03100 à Montluçon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/07/1994
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2023 - 17/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/11/2023 - 17/11/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
1 autorisation sur la période 17/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montluçon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VILTAIS
SIREN 407521798
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER
SIREN 410550040
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
L'ENVOL
SIREN 417592177
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
GESTION D ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES
SIREN 491653887
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES
SIREN 775548324
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
AVERPAHM
SIREN 779004845
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH ?
Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable