ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
775548324 Association déclarée Créée le 01/01/1986

Infos clés

Siège

Allier (03)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Prémilhat.

Profil et organisation

ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03100 à MONTLUCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

Activité d’urbanisme de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES compte 5 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 16/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

15/11/2013 - 16/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

4 autorisations sur la période 15/11/2013 - 03/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Prémilhat. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
122 Rue Gustave Courbet, Montluçon (03100) PC Locaux BY189, BY190 630 m² 1 454 m² 2015/02/03
25 Route Du Stade, Prémilhat (03410) PC Locaux ZN66, ZN65 72 020 m² 701 m² 2015/01/22
99 Route De L Hermitage, Prémilhat (03410) PC Locaux AD90, AD89 11 502 m² 1 454 m² 2015/01/22
19 Rte Du Stade, Prémilhat (03410) PC Locaux ZN65-6 108 710 m² 180 m² 2013/11/15

Permis de démolir de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

1 autorisation sur la période 16/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montluçon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
39 Avenue Jules Ferry, Montluçon (03100) PD AP230 128 m² 2019/07/16

Répartition géographique des autorisations de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

Sources des informations sur ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES ?
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES ?
Le profil de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides