ASSOCIATION L'ETAPE - Permis de construire et DP

Active
785936485 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de ASSOCIATION L'ETAPE

ASSOCIATION L'ETAPE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carquefou.

Profil et organisation

ASSOCIATION L'ETAPE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44200 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION L'ETAPE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION L'ETAPE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION L'ETAPE

ASSOCIATION L'ETAPE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/07/2014 - 26/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION L'ETAPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/07/2014 - 26/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION L'ETAPE

5 autorisations sur la période 09/07/2014 - 26/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Carquefou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION L'ETAPE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Impas De L'enfer, Carquefou (44470) PC Locaux BO340, BO341 646 m² 82 m² 2020/06/26
Chemi De Girouard, Carquefou (44470) PC Locaux ZW155, ZW156 21 167 m² 559 m² 2020/02/25
Chemi De Girouard, Carquefou (44470) DP Locaux ZW155, ZW156 21 305 m² 30 m² 2017/02/23
Chemi De Girouard, Carquefou (44470) PC Locaux ZW155, ZW156 21 305 m² 100 m² 2015/08/06
36 Route De Clisson, Nantes (44200) PC Locaux DE187 1 039 m² 248 m² 2014/07/09

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION L'ETAPE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION L'ETAPE

Sources des informations sur ASSOCIATION L'ETAPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION L'ETAPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION L'ETAPE ?
ASSOCIATION L'ETAPE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION L'ETAPE ?
Le profil de ASSOCIATION L'ETAPE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION L'ETAPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION L'ETAPE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION L'ETAPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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