ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS - Permis de construire et DP

Active
775678220 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagnat.

Profil et organisation

ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63540 à ROMAGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
A.E.C
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 17/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2013 - 17/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 17/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Romagnat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Prugne, Romagnat (63540) PC Locaux AZ25 67 450 m² 59 m² 2022/05/17
Rue De La Prugne, Romagnat (63540) PC Locaux AZ25 67 450 m² 118 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

Sources des informations sur ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS ?
ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS ?
Le profil de ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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