2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION LE MERLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-du-Gard.
ASSOCIATION LE MERLET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30270 à Saint-Jean-du-Gard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LE MERLET compte 3 autorisations recensées sur la période 27/01/2015 - 25/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE MERLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/01/2015 - 25/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-du-Gard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LE MERLET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Luc, Saint-Jean-du-Gard (30270) | PC Locaux | AD743, AD751 | 2 466 m² | 104 m² | 2022/07/25 |
| Chemin De Luc, Saint-Jean-du-Gard (30270) | PC Locaux | AD743, AD751 | 2 466 m² | 214 m² | 2022/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Luc Quartier Les Fumades, Saint-Jean-du-Gard (30270) | PC Locaux | AD49 | 1 660 m² | 75 m² | 2015/01/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
