ASSOCIATION LE MERLET - Permis de construire et DP

Active
333032670 Association déclarée PME Créée le 01/03/1985

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION LE MERLET

ASSOCIATION LE MERLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-du-Gard.

Profil et organisation

ASSOCIATION LE MERLET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30270 à SAINT-JEAN-DU-GARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LE MERLET
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
01/03/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LE MERLET

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LE MERLET

ASSOCIATION LE MERLET compte 3 autorisations recensées sur la période 27/01/2015 - 25/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE MERLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/01/2015 - 25/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LE MERLET

3 autorisations sur la période 27/01/2015 - 25/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-du-Gard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LE MERLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Luc, Saint-Jean-du-Gard (30270) PC Locaux AD743, AD751 2 466 m² 104 m² 2022/07/25
Chemin De Luc, Saint-Jean-du-Gard (30270) PC Locaux AD743, AD751 2 466 m² 214 m² 2022/06/17
Chem De Luc Quartier Les Fumades, Saint-Jean-du-Gard (30270) PC Locaux AD49 1 660 m² 75 m² 2015/01/27

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LE MERLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LE MERLET

Sources des informations sur ASSOCIATION LE MERLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LE MERLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LE MERLET ?
ASSOCIATION LE MERLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LE MERLET ?
Le profil de ASSOCIATION LE MERLET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LE MERLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LE MERLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LE MERLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides