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ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI - Permis de construire et DP

Active
314398280 Association déclarée PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège

Haute-Loire (43)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chambon-sur-Lignon.

Profil et organisation

ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43400 au Chambon-sur-Lignon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Sigle
APJ
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2015 - 28/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2015 - 28/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

2 autorisations sur la période 24/03/2015 - 28/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Chambon-sur-Lignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Chambon-sur-Lignon

2 autorisations

Département représenté

Haute-Loire (43)

2 autorisations

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU
SIREN 775603384
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ORGANISME DE GESTION LA CHARTREUSE
SIREN 420049074
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE
SIREN 775603772
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP
SIREN 775603764
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43
SIREN 312330533
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
ASSOCIATION LES AMIS DU PLATEAU
SIREN 411178569
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI ?
ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI ?
Le profil de ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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