2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chambon-sur-Lignon.
ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43400 au Chambon-sur-Lignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2015 - 28/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/03/2015 - 28/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Chambon-sur-Lignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LE DOMAINE DU COTEAU FLEURI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Chemi Du Coteau Fleuri Les Tavas, Le Chambon-sur-Lignon (43400) | DP Locaux | AV152 | 19 550 m² | 13 m² | 2020/12/28 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Tavas, Le Chambon-sur-Lignon (43400) | DP Locaux | AV152 | 20 270 m² | 1 m² | 2015/03/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
