2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION LA ROSE DES VENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Galmier.
ASSOCIATION LA ROSE DES VENTS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42330 à Saint-Galmier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LA ROSE DES VENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/03/2013 - 14/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA ROSE DES VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Galmier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA ROSE DES VENTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau De La Doue, Saint-Galmier (42330) | PC Locaux | BZ61 | 58 842 m² | 134 m² | 2013/03/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
